Mentions légales

  • Informations juridiques :
    • SARL au capital de 115 500 €
    • SIRET : 437 897 309 00013
    • APE : 6920Z
  • Inscrit au tableau de l’Ordre des Experts-Comptables Région LORRAINE.
  • Membre de la compagnie des commissaires aux comptes inscrit à la compagnie régionale de LORRAINE.

 

  • Le présent site est édité par CSF et Associés – 36 rue des Jardins –  57050 LE BAN SAINT MARTIN.
  • Les directeurs de la publication du site sont Messieurs Fabrice Schaller et Michel Hoenner
  • Le site web www.cab-csf.fr est hébergé par la société Novius – 55, avenue Galline – 69100 VILLEURBANNE. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la société Novius pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
  • La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur.
  • Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse et écrite de l’éditeur, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont www.cab-csf.fr est productrice.
  • Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’éditeur est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
  • Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place d’hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur.
  • www.cab-csf.fr met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
  • Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (loi dite Informatique et Libertés), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de retrait (art. 26 de la loi) de toutes les données à caractère personnel qui ont été portées à la connaissance de www.cab-csf.fr lors de l’utilisation de son site Internet. De même, les utilisateurs disposent du droit de s’opposer à la cession des données. L’exercice des droits décrits ci-dessus est possible en envoyant un courriel à : www.cab-csf.fr/contact/

Crédits

  • Directeurs de la publication : Fabrice Schaller et Michel Hoenner
  • Webmestre : Fabrice Schaller et Michel Hoenner
  • Crédits photos : CSF et Associés
  • Création, réalisation et développement informatique : Déclic communication